N'hésitez pas à me contacter pour toutes questions ! Conditions générales © 2018 by Jeremy Battista Photography

SIRET 82205331000014

Termes et Conditions http://www.jeremybattistaphotographe.fr
Les photos et / ou les textes présentés sur ce site ne sont pas libres de droits.
Les conditions suivantes formellement liant les signataires du présent contrat de cession. Chacun des signataires déclare avoir les pouvoirs nécessaires de la représentation.

La propriété de ce site: http://www.jeremybattistaphotographe.fr est le propriétaire et l'exploitant de ce site. Tout le contenu produit ou mis à disposition sur ce site, y compris, mais pas exclusivement, les textes, les graphiques et les photographies, (le «contenu») est la propriété de http://www.jeremybattistaphotographe.fr et les fournisseurs de contenu.

Tous les éléments, toutes les photos et / ou textes du http://www.jeremybattistaphotographe.fr du site, y compris, mais pas exclusivement, la conception générale et le Contenu, sont protégés par des brevets, droits d'auteur, droits de propriété, les marques déposées intellectuelle , et d'autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation expresse énoncée dans la présente convention ou dans un autre accord sous les plafonds avec http://www.jeremybattistaphotographe.fr ou un de ses partenaires, aucun parti ni aucun membre de ce site ou de son contenu peut être copié ou transférées par tous moyens que ce soit. Ce site, son contenu, et tous les droits y afférents seront le resteront la propriété exclusive de http://www.jeremybattistaphotographe.fr ou de ses détenteurs de licence, sauf si il y a un autre arrangement express.

Vous devez Compenser http://www.jeremybattistaphotographe.fr, ses filiales et les titulaires de permis pour toutes les pertes, dépenses, coûts ou dommages subis en raison de votre négligence à l'égard de cet accord ou l'utilisation non autorisée du contenu et des droits connexes à elle.
Régulièrement http://www.jeremybattistaphotographe.fr vous enverra des informations sur ses nouvelles et sur le site web, qui est susceptible d'être d'intérêt pour vous. Si vous ne souhaitez plus recevoir ces informations, s'il vous plaît retourner le courriel à son expéditeur et votre adresse sera retirée de la liste de diffusion.

Droits d'utilisation :
Quand une licence d'utilisation est accordée par http://www.jeremybattistaphotographe.fr, l'utilisation de cette image est non spécifiée sur la facture et ne peut pas être utilisé à d'autres fins sans l'autorisation préalable de http://www.jeremybattistaphotographe.fr. La licence d'utilisateur spécifie le type de support, la langue, la zone géographique, et les temps d'utilisation autorisé à vous. Une licence accordée par http://www.jeremybattistaphotographe.fr ne constituent en aucune façon pas une déclaration de compatibilité de l'utilisation de cette image avec d'autres contenus. Tout détournement entraînera l'annulation du contrat et le téléchargement des procédures judiciaires willTrigger devant les autorités judiciaires compétentes.

Les taux:
Toutes les licences d'utilisation d'une image sont soumises au paiement. Le coût est basé sur la définition de l'utilisation de l'image. Il sera calculé par des critères tels que le nombre de copies, le type de support, les zones de distribution et si l'utilisation demandée est exclusive ou non. Http://www.jeremybattistaphotographe.fr calcule le coût en fonction des informations fournies par le titulaire de la licence. Les fausses informations peuvent déclencher une surtaxe en relation avec le contrat établi et peuvent même conduire à l'annulation du contrat.

Crédits:
Lors de la publication d'une photographie sous licence, le nom http://www.jeremybattistaphotographe.fr doit être crédité dans toutes les reproductions de son œuvre La ligne de crédit doit contenir "http://www.jeremybattistaphotographe.fr". La position privilégiée pour le crédit est au côté de l'image ou dans la section des remerciements et des crédits photographiques. En ce qui concerne l'utilisation à des fins publicitaires ou commerciales, nous demandons que le titulaire de la licence fasse tout son possible pour présenter le crédit.

Images publiées:
Http://www.jeremybattistaphotographe.fr demande de recevoir au moins deux copies de toute publication contenant une reproduction d'une image.

Réclamations et litiges:
Les utilisateurs de ce site acceptent que les termes cités ci-dessus proviennent du Code de Commerce et de la Propriété Intellectuelle et acceptent d'y être liés. Toute objection concernant ce contenu doit être faite par écrit dans les dix (10) jours. Ce contrat sera interprété conformément à la législation française sur les contrats rédigés et exécutés en France. En cas de litige lié au présent contrat ou de non-exécution de celui-ci, les parties attribuent une compétence exclusive aux tribunaux compétents de Paris.
Top